ÉTUDE D’AMÉNAGEMENT ET MAÎTRISE FONCIÈRE

Un projet d’aménagement repose sur trois maillons essentiels : des études préalables, une démarche opérationnelle et la maîtrise foncière.
Les aménageurs publics et privés, dans une dynamique de développement durable et de raréfaction du foncier urbain mutable, ont pris conscience de la nécessité de disposer d’outils innovants et de prestataires spécialisés afin de les assister et les conseiller en amont dans la mise en œuvre d’opérations d’aménagement ou de montages immobiliers complexes.
Afin de sécuriser vos procédures et d’assurer la viabilité de vos projets, la SEGAT intervient dans l’analyse des capacités foncières, l’évaluation des programmes envisagés et la maîtrise foncière par voie amiable ou par expropriation. 

 

Nos champs de compétences permettent à nos clients de disposer d’une offre de services étendue :

• Etude de dureté foncière 

Préalable à toute opération d’aménagement, les études de dureté foncière conditionnent la faisabilité d’un projet.
La SEGAT met en œuvre auprès de ses clients des solutions innovantes de prospection foncière et propose des diagnostics fonciers qui permettront de bâtir une stratégie foncière et de proposer le budget et le planning opérationnels.

 

• Programmation et valorisation

Expression concrète des objectifs d’un projet, la phase de programmation et de valorisation nécessite des compétences transversales.
La SEGAT met à disposition de ses clients une équipe pluridisciplinaire composée d’architectes, d’urbanistes, d’experts immobiliers et de juristes. Nous proposons aux maîtres d’ouvrage plusieurs scénarios de valorisation tenant compte des contraintes programmatiques, techniques et financières.

 

• Maîtrise foncière

La maîtrise foncière nécessite la mise en œuvre de trois outils concomitants :

– Un travail préparatoire consistant en la réalisation d’un dossier de DUP et généralement d’une étude d’impact.
– L’élaboration de l’état parcellaire permettant de lancer l’enquête parcellaire et les acquisitions forcées.
– La mise en œuvre d’une campagne de négociation amiable.

Le pôle Études et maîtrise foncière intervient de concert sur l’ensemble de ces sujets et fournit un accompagnement suivi au maître d’ouvrage.

 

• Planification et MECDU (Mise en Compatibilité des Documents d’Urbanisme).

Un grand nombre de projets d’utilité publique nécessite une mise en compatibilité des documents d’urbanisme.
Fort de la connaissance technique en amont des projets, la SEGAT réalise les dossiers de MECDU en traduisant en textes règlementaires les spécificités de l’opération.
Notre cabinet accompagne également les collectivités dans la rédaction de leurs documents de planification urbaine.


NOS RÉALISATIONS RÉCENTES

• 8 stratégies foncières communales et départementales
• 12 études de dureté foncière
• 14 études de valorisation urbaine et architecturale
• 12 dossiers de Déclaration d’Utilité Publique

• 31 dossiers de MECDU
• 1000 négociations amiables 

NOS PRINCIPAUX CLIENTS

• L’État
• EPA (EPARECA, EPAMARNE, EPA Bordeaux Euratlantique, etc.)
• EPF (EPFIF, EPFVO, EPFY, etc.)
• Régions (Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, etc.)
• Communautés d’agglomération (Argenteuil-Bezons, Sophia Antipolis, etc.)
• SEM (SEQUANO, SADEV 94, CODEVAM, SEMAG, etc.)
• Vinci Concessions (BAMEO) 


 

Vos interlocuteurs SEGAT

 

Benjamin Pélissié
Président


Mail: benjamin.pelissie@segat.fr

Frédéric Marche
Directeur


Mail: frederic.marche@segat.fr